Délibérations du Conseil

2022

DE 2022 038 (306Ko) publié le 07/04/2023 à 17:52
Embauche d'un employé sous contrat aidé
DE 2022 037 (311Ko) publié le 07/04/2023 à 17:51
Création d'un poste d'adjoint administratif
DE 2022 036 (306Ko) publié le 07/04/2023 à 17:50
Prime de 13ème mois
DE 2022 035 (310Ko) publié le 07/04/2023 à 11:26
Tarif concessions du cimetière 2023
DE 2022 034 (312Ko) publié le 07/04/2023 à 14:52
Tarif location salle polyvalente pour 2024

2026

Désignation membres CCID (264Ko) publié le 15/04/2026 à 13:05
Vote des taux des impôts directs locaux (260Ko) publié le 15/04/2026 à 13:04
désignation représentants SI CES St Mard (256Ko) publié le 15/04/2026 à 13:04
Fongibilité des crédits (259Ko) publié le 15/04/2026 à 13:04
Subventions aux associations (255Ko) publié le 15/04/2026 à 13:03
désignation correspondant défense - CORDEF (259Ko) publié le 15/04/2026 à 13:03
Désignation représentants CLECT (254Ko) publié le 15/04/2026 à 13:02
désignation délégués GIP INTERSCOT (256Ko) publié le 15/04/2026 à 13:02
Désignation délégués comité territoire SDESM (261Ko) publié le 15/04/2026 à 13:02
désignation délégués SIER Claye Souilly (256Ko) publié le 15/04/2026 à 13:01
désignation représentants CCAS (263Ko) publié le 15/04/2026 à 13:01
commissions municipales (265Ko) publié le 15/04/2026 à 13:00
désignation délégués SIRP Villeroy Les Plessis (257Ko) publié le 15/04/2026 à 13:00
désignation délégués commission appels d'offres (258Ko) publié le 15/04/2026 à 12:59
approbation compte rendu conseil du 20-03-2026 (249Ko) publié le 15/04/2026 à 12:59
Désignation délégués REU et listes électorales (256Ko) publié le 15/04/2026 à 12:58
DE-2026-013 fixation des indemnités des élus (174Ko) publié le 23/03/2026 à 11:55
DE-2026-012 délégations du maire (179Ko) publié le 23/03/2026 à 11:55
DE-2026-011 charte de l'élu local (252Ko) publié le 23/03/2026 à 11:55
DE-2026-010 élection des adjoints (261Ko) publié le 23/03/2026 à 11:54
DE-2026-010 élection des adjoints (261Ko) publié le 23/03/2026 à 11:54
DE-2026-009 détermination du nombre d'adjoints (251Ko) publié le 23/03/2026 à 11:54
DE-2026-0008B élection du maire (253Ko) publié le 23/03/2026 à 11:54
DE-2026-007 approbation CR 27-02-2026 (130Ko) publié le 23/03/2026 à 11:53
DE-2026-006 tarif location vaisselle salle des fêtes (176Ko) publié le 23/03/2026 à 11:53
DE-2026-004 Autorisation donnée à M le Maire convention abri voyageur (185Ko) publié le 23/03/2026 à 11:53
Approbation CR 19-12-2025 (133Ko) publié le 23/03/2026 à 11:52
Approbation CR 23-10-2025 (132Ko) publié le 23/03/2026 à 11:52

DELIBERATIONS ISSUES DU CONSEIL